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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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BEL'ALP
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL'ALP
PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97673784
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque BEL'ALP

Déposée le 16 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'ALP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2335636) - 74440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335636) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'ALP est expirée depuis le 16 avril 2017.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée - Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2335636) - 74440 - France - SIREN 342024635


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335636) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335636 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664896 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Jambons, saucissons, salamis et toutes salaisons cuites ou crues, conserves de viandes